Conseil Municipal


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CONSEIL MUNICIPAL


prochain conseil municipal
Mardi 17 juin 2025, à 19 h, à la Bibliothèque du Génie

L’ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 avril 2025 et du 6 mai 2025
1. OPAH-RU : Règlement des aides pour la campagne de ravalements obligatoires et demande, à la Préfecture, d’inscription à la liste des communes autorisées à imposer les ravalements obligatoires
2. CONSEIL MUNICIPAL : Modification des bénéficiaires des indemnités de fonction
3. FINANCES BP : Avenants au marché « Réhabilitation de la Chapelle Saint Sébastien »,
4. FINANCES BP : Avenant au marché « Rénovation et mise en valeur Extérieure de la Chapelle Saint Sébastien »
5. FINANCES BP : Avenant au marché « Aménagement de la Place de l’Hôtel de Ville »
6. FINANCES PORT : Avenant au marché « Restauration du Pan Cassé »,
7. FINANCES PORT : Avenant au marché « Plateforme de sédiments »,
8. FINANCES PORT : Validation des tarifs 2025
9. MORBIHAN ENERGIES : Conventions Eclairage Quais de l’Acadie, de l’Yser, Vauban, Bonnelle et Route de Borthélo
10. MISSION FONCIERE : Avenant n°1 du service commun « mission foncière » entre la CCBI et ses communes membres
11. CONVENTION ORT : Approbation de la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
12. ZAEnR : Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
13. URBANISME : Convention de Groupement de commande relative à une prestation d’information et de conseil technique aux projets d’amélioration de l’habitat - France Rénov’
14. URBANISME : Dénomination des Voies – Mise à jour et Complément
15. FONCIER : Achat du REDUIT A
16. FONCIER : Acquisition parcelle ZC 004
17. CPIE : Pépinière pédagogique – Avenant n°2 à la convention
18. CONVENTIONS : Conventions d’occupation du domaine public « Champignonnière » et Parc de jeux « La Boussole »
19. CONVENTION : Convention d’occupation Temporaire du domaine public EIFFAGE pour Travaux de la Citadelle
20. SALLES MUNICIPALES : Règlement d’utilisation des salles municipales
21. CHAPELLE : Création du tarif de la « salle » du 45 Avenue Carnot
22. ORDRE PUBLIC : Plan Inter-départemental de protection des Forêts et des Landes contre l’incendie en Bretagne 2024-2033.
23. RESSOURCES HUMAINES : Prise en charge des frais supplémentaires de repas, des frais d’hébergement et des frais de transport
24. QUESTIONS DIVERSES



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