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Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 17 Décembre 2024, à 19h,
Bibliothèque du Génie

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2024.

1. AFFAIRES PORTUAIRES : Approbation de la convention Commune/Etat « Aménagement ZMEL », du règlement d’exploitation des ZMELs et des tarifs 2025
2. FINANCES BP et PORT : Attribution du marché relatif aux « Prestations de services d’assurances 2025-2028 »
3. FINANCES BP : Tarifs communaux 2025
4. FINANCES BP, PORT et CINEMA : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
5. FINANCES BP et BORPALOE : Décisions Modificatives (DM)
6. FINANCES PORT : Autorisation de souscription d’un emprunt pour le Port et protection de la collectivité à la fin de la concession
7. AFFAIRE FONCIERE : Proposition d’acquisition des parcelles AH 1 et AH 30 appartenant au Conseil Départemental
8. AFFAIRE FONCIERE : Avis sur le projet de cession d’une parcelle ZC 01 appartenant à l’Etat au droit de priorité
9. FINANCES BP : Adhésion au CEREMA
10. FINANCES BP : Proposition prix de vente terrain Kost ar Roz à Roserières
11. FINANCES BP : CCBI - Révision libre du montant de l’attribution de compensation
12. ZAENR : Identification des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR)
13. REPOS DOMINICAL : Dérogation à la règle du repos dominical Commerces de détail 2025
14. AFFAIRES SCOLAIRES : Participation aux frais de scolarité Bangor 2023-2024
15. AFFAIRES SCOLAIRES : Participation aux frais de scolarité Locmaria 2023-2024
16. AFFAIRES SCOLAIRES : Demande de Subvention de l’école Saint Anne - Voyage Font Romeu et Tennis
17. QUESTIONS DIVERSES :
A. Courrier du département : contribution du Morbihan au redressement des finances publiques de l’Etat. Suspension des décisions nouvelles en matière d’aides aux territoires

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