CONSEIL MUNICIPAL
prochain conseil municipal
Mardi 17 juin 2025, à 19 h, à la Bibliothèque du Génie
L’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 avril 2025 et du 6 mai 2025
1. OPAH-RU : Règlement des aides pour la campagne de ravalements obligatoires et demande, à la Préfecture, d’inscription à la liste des communes autorisées à imposer les ravalements obligatoires
2. CONSEIL MUNICIPAL : Modification des bénéficiaires des indemnités de fonction
3. FINANCES BP : Avenants au marché « Réhabilitation de la Chapelle Saint Sébastien »,
4. FINANCES BP : Avenant au marché « Rénovation et mise en valeur Extérieure de la Chapelle Saint Sébastien »
5. FINANCES BP : Avenant au marché « Aménagement de la Place de l’Hôtel de Ville »
6. FINANCES PORT : Avenant au marché « Restauration du Pan Cassé »,
7. FINANCES PORT : Avenant au marché « Plateforme de sédiments »,
8. FINANCES PORT : Validation des tarifs 2025
9. MORBIHAN ENERGIES : Conventions Eclairage Quais de l’Acadie, de l’Yser, Vauban, Bonnelle et Route de Borthélo
10. MISSION FONCIERE : Avenant n°1 du service commun « mission foncière » entre la CCBI et ses communes membres
11. CONVENTION ORT : Approbation de la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
12. ZAEnR : Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
13. URBANISME : Convention de Groupement de commande relative à une prestation d’information et de conseil technique aux projets d’amélioration de l’habitat - France Rénov’
14. URBANISME : Dénomination des Voies – Mise à jour et Complément
15. FONCIER : Achat du REDUIT A
16. FONCIER : Acquisition parcelle ZC 004
17. CPIE : Pépinière pédagogique – Avenant n°2 à la convention
18. CONVENTIONS : Conventions d’occupation du domaine public « Champignonnière » et Parc de jeux « La Boussole »
19. CONVENTION : Convention d’occupation Temporaire du domaine public EIFFAGE pour Travaux de la Citadelle
20. SALLES MUNICIPALES : Règlement d’utilisation des salles municipales
21. CHAPELLE : Création du tarif de la « salle » du 45 Avenue Carnot
22. ORDRE PUBLIC : Plan Inter-départemental de protection des Forêts et des Landes contre l’incendie en Bretagne 2024-2033.
23. RESSOURCES HUMAINES : Prise en charge des frais supplémentaires de repas, des frais d’hébergement et des frais de transport
24. QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL 2023 12
CONSEIL MUNICIPAL 2023 11
CONSEIL MUNICIPAL 2023 09
CONSEIL MUNICIPAL 2023 01 03
CONSEIL MUNICIPAL 12 12
CONSEIL MUNICIPAL 02 21
CONSEIL MUNICIPAL 04 29
CONSEIL MUNICIPAL 05 16
CONSEIL MUNICIPAL 06 20
Conseil municipal 08 11
Conseil municipal 11 10
CONSEIL MUNICIPAL 2023 06 21
CONSEIL MUNICIPAL 2023 05 30
CONSEIL MUNICIPAL 2023 04
CONSEIL MUNICIPAL 2023 03 01
